[Vorey sur Arzon] REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

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mercredi 18 mars 2020
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil municipal de VOREY se tiendra : Vendredi 23 septembre 2011, à 20 h 30, à la salle du Conseil, en Mairie
lundi 19 septembre 2011
par JD
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La prochaine réunion du Conseil municipal de VOREY se tiendra :

Vendredi 23 septembre 2011, à 20 h 30, à la salle du Conseil, en Mairie

Ordre du jour :

  • Délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre : Modulation de la taxe sur les surfaces commerciales, Points sur les exonérations ou abattements portant sur les quatre taxes directes locales
  • DIA (parcelles AW 66 Les Bancs, AE 89 La Chaud)
  • Avis de la commune sur la vente par l’OPAC des logements situés chemin du Tizou
  • Réfection de la salle polyvalente et aménagement d’un pôle de services et de santé : point sur les deux commissions d’appel d’offre pour le choix des entreprises pour la réalisation des travaux, mission de la maitrise d’œuvre et échéancier de réalisation des travaux, création d’un budget annexe, assujettissement à la TVA, convention avec les utilisateurs
  • Rénovation éco-touristique du Village de vacances : projet architectural et travaux de la 1re tranche, point financier, lancement de l’appel d’offre
  • Cotisation 2011 de la commune au Comité d’Expansion Economique de la Haute Loire
  • Subvention au Cyber Espace, au Tennis Club et aux Donneurs de sang
  • Choix du transporteur pour les déplacements à la piscine de Lavoûte des élèves des écoles Louis Jouvet et Sainte Thérèse durant l’année scolaire 2011/2012
  • Desserte ferroviaire entre Le Puy et Saint Etienne : problème des nouveaux horaires prévus pour les scolaires
  • Décision modificative n°1
  • Avis sur le projet de développement de la scierie de Leyssac, installation classée
  • Point sur le dernier conseil communautaire
  • Information sur la réalisation des travaux en cours, et la vie locale
  • Questions diverses
 

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