[Vorey sur Arzon] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/2014

 

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/2014
jeudi 25 septembre 2014
par JD
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Enfance/Jeunesse :

  • Projet de nouvel espace pour la jeunesse : en vue de la construction d’un bâtiment dédié à la jeunesse, le Conseil a retenu l’offre de l’équipe de Mme Noëlle Margot, architecte, pour la mission de maîtrise d’œuvre jusqu’à la phase avant-projet détaillé. Cet espace pourra être utilisé par l’ALSH, qui a ouvert ses portes en juillet dernier et a accueilli 83 enfants de 7 communes différentes durant les vacances scolaires d’été. A compter de septembre et jusqu’à la fin de l’année, une solution d’accueil transitoire des enfants a été trouvée : la petite salle du village de vacances ou la salle polyvalente lorsque la salle du village de vacances ne sera pas disponible.
  • Séances de natation pour les écoliers de Vorey au Centre Aqua Passion durant l’année scolaire 2014/2015 : le Conseil valide l’offre de l’entreprise Schmitt Voyages pour le transport des enfants des deux écoles à la piscine. Son coût représente 2 016 € pour 24 séances en tout.

Urbanisme et terrains : Le Conseil a validé la proposition d’acquisition de 5 parcelles situées avenue Marie Goy, d’une superficie totale de 8 855 m2, dont une partie sera utilisée pour la construction d’espaces dédiés à la jeunesse et l’autre partie pourrait être dédiée à la construction de maisons.
La commune n’exercera pas son droit de préemption sur les parcelles AE 165 et 166 situées Coudert et Tirouy et sur la parcelle AH 80 située Le Bourg, qui voient l’arrivée de nouveaux couples.

Tourisme : afin de conforter la vocation touristique de la commune, et dans le cadre de la démarche Respirando, le Conseil décide de retenir l’offre de l’entreprise Broc, d’un montant de 7 920 € HT, pour la réalisation de cheminements PMR à la base de canoë et l’aménagement de l’accès.

Travaux de sécurité routière et piétonnière : pour ralentir la circulation des véhicules et améliorer la sécurité des piétons, sont prévus : la mise en place de ralentisseurs avenue Marie Goy, l’achat d’un radar, l’amélioration du marquage au sol dans le cœur du bourg de Vorey et l’installation de panneaux de circulation alternée sur la voie communale reliant Flaceleyre au Chambon de Vorey dans la partie située sous la voie de chemin de fer. Le coût total des travaux est estimé à 13 762,50 € HT pour lesquels la commune sollicite une subvention de 4 128,75 € au titre du produit des amendes de police.

Subventions accordées aux associations : 70 € à l’association Don de sang de Vorey pour son fonctionnement annuel, et 100 € à l’association Handisport qui organise un spectacle de chansons à l’Embarcadère.

Projet d’installation d’une auto école à Vorey : le Conseil valide la proposition de location du rez de chaussée du bâtiment communal situé rue Pierre Favier (anciens locaux du centre social) pour le projet d’installation d’une auto école.

Division en volumes du bâtiment de l’Embarcadère : le bâtiment a été construit en 2006 par la Communauté de communes de l’Emblavez sur des terrains appartenant à la commune, cette dernière ayant également participé à cette construction par le versement d’un fonds de concours de 286 980 € à la CCE. La situation juridique du bâtiment, en terme de propriété, sera régularisée sous la forme d’une division en volumes entre la CCE et la commune.

Coupe de bois en forêt sectionale d’Eyravas : le Conseil décide de délivrer en affouage la totalité de la coupe de bois prévue sur la parcelle unique (cadastrée I 137) de ce village et que le partage se fera par feu.
Pourront être inscrites sur le rôle d’affouage les personnes ayant un domicile fixe et réel dans ce village. Les personnes ayant un domicile légal dans une autre commune, résidant dans ce village durant plus de 6 mois par an et n’étant pas inscrites au rôle d’une autre section ou commune, pourront être inscrites au rôle. L’exploitation se fera sur pied par les affouagistes après tirage au sort des lots. Le rôle d’affouage, la désignation des garants des exploitations, le montant de la taxe affouagère et le délai d’exploitation de la coupe seront soumis au Conseil lors d’une prochaine réunion. Du fait de la forte pente de la parcelle concernée, l’ONF conseille de faire appel à une entreprise forestière qualifiée pour réaliser l’abattage et le débardage des arbres concernés par cette coupe.

Finances : le Conseil approuve la décision modificative n°1 du budget général ainsi que l’apurement de la somme de 16 285 € correspondant à des créances impayées, antérieures à 2005, sur l’ancien budget assainissement, qui se sont révélées irrécouvrables.

Bibliothèque : L’agent titulaire du poste d’adjoint du patrimoine 1re classe à la médiathèque ayant démissionné suite à sa réorientation professionnelle, le Conseil décide de créer un poste d’adjoint du patrimoine de 2e classe.

 

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